Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société de l'Histoire et du Patrimoine de l'Ordre de Malte
/
Société pour l'Histoire de l'Ordre de Malte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Société pour l'Histoire de l'Ordre de Malte
Société de l'Histoire et du Patrimoine de l'Ordre de Malte, Association reconnue d'utilité Publique

Numéro de dépôt :
3792909
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2020
Société pour l\'Histoire de l\'Ordre de Malte de Société de l\'Histoire et du Patrimoine de l\'Ordre de Malte

Présentation de la marque Société pour l'Histoire de l'Ordre de Malte

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2010 par Société de l'Histoire et du Patrimoine de l'Ordre de Malte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Société pour l'Histoire de l'Ordre de Malte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Société de l'Histoire et du Patrimoine de l'Ordre de Malte, Association reconnue d'utilité Publique domicilié(e) 10 PLACE DES VICTOIRES - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de l'Histoire et du Patrimoine de l'Ordre de Malte domicilié(e) 10 PLACE DES VICTOIRES - 75002 - PARIS - France.

La marque Société pour l'Histoire de l'Ordre de Malte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société pour l'Histoire de l'Ordre de Malte est expirée depuis le 23 décembre 2020.

Société de l'Histoire et du Patrimoine de l'Ordre de Malte a également déposé les autres marques suivantes : Société de l'Histoire et du Patrimoine de l'Ordre de Malte , , Société de l'Histoire de l'Ordre de Malte , Société du Patrimoine de l'Ordre de Malte


Société de l'Histoire et du Patrimoine de l'Ordre de Malte, Association reconnue d'utilité Publique - 10 PLACE DES VICTOIRES - 75002 - PARIS - France


Société de l'Histoire et du Patrimoine de l'Ordre de Malte - 10 PLACE DES VICTOIRES - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.